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IDENTITÉ

Nom du site web : Montgenèvre
Adresse : https://www.montgenevre.com
Propriétaire : Office de Tourisme de Montgenèvre
Responsable de publication : Colas Florian, Responsable du numérique et du eTourisme à l’Office de Tourisme de Montgenèvre

Conception et réalisation : Florian Colas
Animation : Florian Colas
Hébergement : OVH SAS,  2 rue Kellermann – 59100 Roubaix, inscrite au RCS de Roubaix au numéro B424 761 419, représentée par M. KLABA

PERSONNE MORALE

Office de Tourisme de Montgenèvre – EPIC
Route d’Italie – 05100 Montgenèvre
+33 (0)4 92 21 52 52 – accueil@montgenevre.com
RCS Gap B 782 441 992
SIRET 78244199200016

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CONFIDENTIALITÉ

Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité. ^{5 6 7 8}

Le site ne recueille pas d’informations personnelles, et n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL. ⁹

PLUGIN APIDAE

Les informations touristiques sont issues de la base de donnée Apidaé. Le plugin WordPress Apidaé est géré par l’agence WebSenso à Chorges.

CRÉDITS PHOTOS

Office de Tourisme de Montgenèvre
Florian Colas
Stéphane Candé

 

 

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1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957
3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique